Lettre d'Entente sur Termes et Conditions de Contrat

Exemple de modèle de lettre d'entente sur termes et conditions de contrat.

 Je vous confirme par la présente le sujet de notre entretien téléphonique de ce matin.

Nous nous sommes convenus de que [NOM DE LA FIRME] fournira [PRECISER] dans le cadre de [NOM DU PROJET] alors que nous nous fournirons [PRECISER] suivant vos spécifications, et tous les fonds nécessaires s'élevant à [MONTANT] pour conclure le [L'INTENTION].

Si ceci correspond à votre compréhension de notre entretien, <html>
je vous prie donc de bien vouloir signer une copie de la présente lettre et de la renvoyer à mes bureaux. Dès réception de la présente lettre, nous l'enverrons à nos conseils juridiques pour la préparation du contrat définitif et de son évaluation.

Ce fut une réel plaisir pour moi d'avoir échangé avec vous et j'espère que nous pourrons nous rencontrer très prochainement pour une célébration de notre succès mutuel dans le cadre de [PROJET].

Recevez, Monsieur, [NOM du CONTACT], mes salutations distinguées.

Le Directeur Général

[NOM DU DIRECTEUR GENERAL]