Procès Verbal d'une réunion ordinaire du Conseil d'Administration

PROCES VERBAL DE LA REUNION [ORDINAIRE / EXTRAORDINAIRE] DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE
[RAISON SOCIALE]

Le procès verbal de l'Assemblée [ORDINAIRE / EXTRAORDINAIRE] du Conseil d'Administration de l'entreprise [raison sociale] officiellement convoquée et tenue le [Date] a [Adresse], commencé à [l'heure].

1. Les membres ci-après étaient présents et ont constitué un quorum à la réunion du Conseil d'Administration:

[LISTE DES NOMS].


2. Les membres ci-après étaient absents à l'Assemblée:

[NEANT ou liste des noms].

3. Les personnes suivantes étaient aussi présentes à l'Assemblée:

[Liste des noms et fonctions].

4. [NOM] a joué le rôle de président de séance .Il a donc ouvert la réunion et a annoncé que ladite session a été tenue conformément à la convocation envoyée à tous les membres du Conseil d'Administration de l'entreprise. Il a été recommandé l'insertion d'un exemplaire de cette convocation dans le registre des procès verbaux qui précède immédiatement celui de la présente session.

[Ou si la session a été tenue sans convocation, le paragraphe suivant doit être substitué au précédent]:

5. Le Président a annoncé que la session a été convoquée et s'est tenue conformément aux renonciations écrites à la convocation et l'approbation relatives à sa tenue. La renonciation et l'approbation ont été présentées à cette session, et sur proposition dûment faite, appuyées [UNANIMEMENT] et officiellement adoptées, et insérées dans le registre des procès verbaux qui précède immédiatement celui de la présente session.

6. Le procès verbal de la dernière session a été donc lu et approuvé.

7. Le Conseil d'Administration a ensuite abordé la question relative à [INSERER les points abordés ; par exemple, la mise en place d'un comité, adoption de l'accord d'achat des actions, approbation de l'accord relatif au travail, etc.].

Sur proposition dûment faite et appuyée, les résolutions suivantes ont été adoptées

  • [INSERER les résolutions]

Puisqu'il n'y avait plus d'autres questions à débattre par le Conseil d'Administration, sur proposition dûment faite, appuyée, la séance a été levée.

Ce (date)
[NOM DE LA Secrétaire]
Secrétaire