Procès Verbal d'une réunion du Conseil d'Administration

PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

[RAISON SOCIALE]

Procès verbal de la réunion du Conseil d'Administration de la Société [raison sociale] officiellement convoquée et tenue le [Date] à [Adresse], à [l'heure].

En présence de:

[Liste des participants]

Suite à l'approbation des membres du Conseil d'Administration présents, [nom de la / du président(e)] a joué le rôle de Président de séance et [NOM DE LA / DU Secrétaire], le rôle de secrétaire de séance.

Sur proposition dûment faite et appuyée, il a été décidé que:

1. Le procès verbal de la dernière réunion des membres du Conseil d'Administration soit considéré comme lu.

2. [Insérer la résolution par paragraphe numérote].

Ceux dont les noms suivent ont voté contre la proposition [NOMS].

Après cela et il n'y avait plus d'autres questions à débattre, il a été décidé par vote que la séance soit levée.

[Date]


[NOM DE LA / DU Secrétaire de la séance], [Nom de la/ du président(e) de la séance]