Notification de violation d'oeuvre protégée

Nous pensons que vous accordez autant de valeur à vos oeuvres que nous. Il a été porté à notre attention que vous avez violé une œuvre protégée par notre droit d'auteur. Une telle violation se traduit par une [DECRIRE] qui a utilisé notre documentation de la manière suivante.

[Décrire et identifier]

Il se trouve malheureusement que par vos actes, vous vous êtes appropriés et avez utilisé illégalement notre œuvre originale et nous privez des avantages, privilèges et profits liés à l'utilisation de l'œuvre protégée par notre droit d'auteur.

Nous ne pensons pas vous avoir autorisé à utiliser nos oeuvres à des buts commerciaux et par conséquent, en tant que propriétaire du droit d'auteur, nous demandons d'arrêter immédiatement d'utiliser et de cesser de permettre à toute tierce partie d'utiliser ladite œuvre.

Nous demandons par la présente une explication à ce sujet. Nous vous prions de contacter immédiatement le soussigné au numéro ci-dessus pour que nous puissions trouver une solution à cette situation. Si nous n'avons pas de vos nouvelles dans au plus tard dix jours à compter de la présente lettre, nous serons obligés d'engager une action en justice contre vous.

Salutations Distinguées,

Votre nom
Votre fonction

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