Accord avec une agence de placement

Modèle d'accord avec une Agence de Placement.

Il a été convenu du présent accord avec une Agence de Placement (‘'l'Accord'') et qui prend effet à compter de [DATE],

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Considérant leurs obligations et intérêts mutuels et les engagements pris dans le présent document qui les lie, les parties sus-citées s'accordent sur ce qui suit:

1. EXPOSE
a. L'entreprise souhaite celer un accord avec l'Agence de Placement pour la fourniture d'une main d'œuvre qualifié ou spécialisé dans divers domaines (d'activité).

b. L'agence est disposée et prête à fournir lesdites prestations conformément aux exigences de l'Entreprise.

2. PRESTATIONS

a. L'agence comprend et accepte que les services à fournir à l'Entreprise selon les termes du présent accord devront se faire au jour le jour en fonction des besoins ; et que l'Entreprise se réserve le droit de déterminer ses besoins en main d'œuvre ou la poursuite de la prestation fournies par l'Agence dans le cadre de cet accord.

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e. L'Entreprise se réserve le droit d'établir le minimum de qualifications nécessaires pour l'exécution de toute prestation à fournir dans le cadre de cet accord. Par ailleurs, si à n'importe quel moment et à sa seule discrétion, l'Entreprise trouve que les prestations fournies par les personnes embauchées par l'Agence ne sont pas satisfaisantes, elle devra le notifier par écrit à l'Agence et cette dernière devra immédiatement procéder au retrait de tels individus et, sur avis de l'Entreprise, embaucher de nouvelles personnes possédant les qualifications requises.

3. REMUNERATION
Pour les prestations fournies dans le cadre de cet accord et sur demandes de l'Entreprise, l'Agence devra être rémunérée de la façon suivante :

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18. MODIFICATION DE L'ACCORD
Toute modification de cet Accord ou obligation complémentaire assumée par l'une ou l'autre des parties en relation avec cet accord sera valable si et seulement s'il existe une preuve écrite signée par les parties ou leurs représentants.

19. NON RENONCIATION
Le refus de l'une ou l'autre partie à cet accord d'insister sur l'exécution de n'importe lequel ou laquelle des termes et conditions de cet accord, ou le renoncement à toute rupture ou tous les termes et conditions de cet accord, ne seront pas interprétés par la suite comme un abandon de ces termes et conditions, lesquelles continueront de rester en vigueur tout comme s'il n'en avait été de rien concernant ces tolérances et renonciations.

En foi de quoi, les présentes parties se sont mises d'accord pour son application à compter du jour et de la date indiqués en début du document.

ENTREPRISE AGENCE


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